Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les prestations proposées par Art-Marketing Website.

Nature des prestations:

 Art-Marketing Website propose des prestations d’accompagnement en visibilité, marketing digital et structuration de présence en ligne à destination des artistes et artisans d’art.

Modalités de commande;

 Les prestations sont proposées après :

un échange préalable,

ou une réservation d’appel,

ou une validation écrite de l’offre.

Toute commande vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Tarifs:

 Les prix sont indiqués en euros. Art-Marketing Website n’est pas assujettie à la TVA (article 293B du CGI). Les tarifs applicables sont ceux communiqués au moment de la validation de la prestation.

Modalités de paiement:

 Le paiement s’effectue selon les modalités précisées lors de la commande (paiement comptant ou selon accord spécifique).

Droit de rétractation:

 Conformément à la législation en vigueur, le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations de services pleinement exécutées ou débutées avec l’accord exprès du client.

Responsabilité:

 Art-Marketing Website s’engage à fournir les prestations avec sérieux et professionnalisme. Aucune garantie de résultat chiffré ou commercial n’est apportée, les résultats dépendant notamment de l’implication du client.

Propriété intellectuelle:

 Les livrables réalisés dans le cadre des prestations restent protégés par le droit d’auteur. Leur utilisation est limitée au cadre défini lors de la prestation.

Droit applicable Les présentes CGV sont soumises au droit français.